AU FIL DE L’ACTU | AMF83

Catégorie: AU FIL DE L’ACTU

Mise en place d’un centre de ressources sur la mutualisation

27 juin 2018 AU FIL DE L'ACTU 1121

L’AMF met en place un centre de ressources documentaires sur les outils de la mutualisation entre les communes et les intercommunalités mais aussi entre les intercommunalités, et propose à ses adhérents d’y contribuer. Dans le...

Mission Laithier sur l’attribution des places en crèche : « Cimenter une nouvelle relation de confiance entre l’État, les élus et les parents »

27 juin 2018 AU FIL DE L'ACTU 1187

Élisabeth Laithier, adjointe au maire de Nancy chargée de la politique familiale et de la petite enfance et co-présidente du groupe de travail Petite enfance de l’AMF, s’est vu confier par le gouvernement une mission...

Compétences juridiques en matière de toponymie terrestre française

27 juin 2018 AU FIL DE L'ACTU 1345

La Commission nationale de toponymie, qui a pour mission « de contribuer à la conservation et au développement cohérent du patrimoine toponymique de la France », rappelle dans ce document les compétences juridiques en matière...

François Baroin inquiet sur «l’avenir de la décentralisation» son interview dans Maires de France de juin

20 juin 2018 AU FIL DE L'ACTU 1495

Avant la Conférence nationale des territoires, François Baroin demande à l’État d’infléchir l’effort d’économies imposé aux collectivités pour préserver leur investissement. Le président de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité revient aussi...

Prélèvement à la source : la DGFiP publie une instruction relative à sa mise en oeuvre

20 juin 2018 AU FIL DE L'ACTU 2165

Alors que le prélèvement à la source (PAS) de l’impôt sur le revenu doit entrer en vigueur le 1er janvier 2019, la Direction générale des finances publiques (DGFiP) vient de mettre en ligne une instruction...

Mise en ligne des informations détaillées de votre DGF : comprendre les hausses ou les baisses !

20 juin 2018 AU FIL DE L'ACTU 1538

Comme l’avait annoncé la Direction Générale des Collectivités Locales, les données détaillées de la DGF des communes et des EPCI ont été mises en ligne sur le site officiel des dotations. Il est ainsi possible...