AU FIL DE L’ACTU | AMF83

Catégorie: AU FIL DE L’ACTU

Réussir la France avec ses communes

17 novembre 2017 AU FIL DE L'ACTU 1161

Télécharger le programme du 100e Congrès (14/11/2017) Télécharger le dossier de presse du 100e Congrès (14/11/2017) Le 100e Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France se tiendra, les 21, 22 et 23 novembre 2017 à...

La célébration du 100e Congrès

17 novembre 2017 AMF / Congrès des Maires de France 1430

Le Congrès 2017 sera une édition marquante à plusieurs titres. Outre l’intervention du Président de la République en clôture du Congrès et l’intervention d’une quinzaine de ministres, plusieurs temps forts auront lieu : le renouvellement...

« Les premières mesures du gouvernement ont entamé la confiance des élus locaux »

17 novembre 2017 AMF / Congrès des Maires de France 1219

Télécharger l’article de Maire de France n°351 de novembre 2017 (16/11/2017) © sources : AMF France (www.amf.asso.fr) – 15/11/2017

Hausse de la CSG : Gérald Darmanin promet de compenser intégralement l’indemnité compensatrice aux collectivités

17 novembre 2017 AU FIL DE L'ACTU 1489

Le ministre de l’Action et des Comptes publics a annoncé vendredi dernier que le gouvernement avait « fait le choix de compenser intégralement la charge pour les collectivités et les établissements hospitaliers de l’indemnité compensatrice » qu’ils...

Saisines de l’AMF sur les conditions d’exercice du mandat d’élu local (statut de « salarié protégé », calcul de l’enveloppe indemnitaire globale et hausse de la CSG)

17 novembre 2017 AU FIL DE L'ACTU 1168

Télécharger le courrier sur l’incidence de la hausse de la CSG (14/11/2017) Télécharger le courrier sur le calcul de l’enveloppe indemnitaire globale (14/11/2017) Télécharger le courrier sur le statut de « salarié protégé » (25/09/2017) Le président de...