AU FIL DE L’ACTU | AMF83

Catégorie: AU FIL DE L’ACTU

Élection présidentielle : la sécurité au cœur de l’organisation du scrutin

21 avril 2017 AU FIL DE L'ACTU 1899

Avec l’attentat déjoué hier par les services de police et de renseignement, le risque terroriste est revenu en force dans cette fin de campagne électorale. Dimanche dernier, déjà, le ministre de l’Intérieur, Matthias Fekl, avait...

Annick Girardin rappelle aussi les règles sur les arrêts maladie

21 avril 2017 Agents de la fonction publique 2121

En complément de sa circulaire sur le temps de travail dans la fonction publique, la ministre de la Fonction publique, Annick Girardin, rappelle, dans une seconde circulaire publiée aussi hier, les règles en matière d’absence...

Elections : une circulaire détaille les modalités d’établissement des procurations

21 avril 2017 AU FIL DE L'ACTU 1982

Dans une circulaire datée du 24 mars relative à l’élection présidentielle et aux élections législatives, le Garde des sceaux, Jean-Jacques Urvoas détaille les modalités nécessaires à l’établissement des procurations. Les demandes de vote par procuration...

Modification des panneaux d’affichage des permis de construire

21 avril 2017 AU FIL DE L'ACTU 2091

Un arrêté publié hier au Journal officiel modifie le Code de l’urbanisme afin de prendre en compte certaines dispositions de la loi CAP (création, architecture et patrimoine) de juillet 2016 et l’une des préconisations (mesure...