AU FIL DE L’ACTU | AMF83

Catégorie: AU FIL DE L’ACTU

Discriminations : deux guides pour agir

1 mars 2017 AU FIL DE L'ACTU 1378

Un livret et un guide de lutte contre les discriminations viennent d’être édités par le gouvernement. Le premier est destiné au grand public, le second aux professionnels, qu’ils soient opérateurs de service public, associations...

Un site internet pour favoriser la revitalisation des centres-villes

1 mars 2017 AU FIL DE L'ACTU 1557

Le gouvernement a lancé hier un site internet pour coordonner les actions en faveur de la revitalisation des centres-villes désertés par les commerces, un phénomène qui s’amplifie depuis 15 ans. Ce portail internet baptisé « Coeur...

Offices de tourisme : une circulaire précise les effets de la réforme territoriale sur leur classement

1 mars 2017 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2193

Dans une circulaire datée du 1er février adressée aux préfets, la secrétaire d’Etat chargée du Commerce, Martine Pinville, précise la mise en œuvre des dispositions relatives au transfert de la compétence en matière de promotion...

Réforme des valeurs locatives d’habitation : les résultats de l’expérimentation font état d’une hausse pouvant atteindre 151 %

24 février 2017 AU FIL DE L'ACTU 2192

Le secrétaire d’État chargé du Budget, Christian Eckert, a présenté, mardi soir, aux membres de la commission des finances du Sénat, les résultats de l’expérimentation de la future révision des valeurs locatives des 46 millions...

Changement de prénom à l’état civil : le mode d’emploi enfin précisé

24 février 2017 AU FIL DE L'ACTU 2795

Une circulaire du ministère de la Justice vient enfin préciser la procédure de changement de prénom, dont la loi de modernisation de la justice du XXI e siècle a transféré la charge aux officiers d’état...

Lancement d’un appel à projets pour la « reconquête de la biodiversité »

23 février 2017 AU FIL DE L'ACTU 1650

Le Commissariat général à l’investissement, l’Ademe et le ministère de l’Environnement viennent de lancer un appel à projets du programme d’investissement d’avenir (PIA) intitulé « sites pilotes pour la reconquête de la biodiversité ». Cet appel à...