AU FIL DE L’ACTU | AMF83

Catégorie: AU FIL DE L’ACTU

Radicalisation : des maires demandent de l’aide plutôt que de la stigmatisation

30 mars 2016 Attentats/Etat d'urgence/Sécurité 1636

Le ministre de la Ville, Patrick Kanner, a provoqué ce week-end une petite polémique en évoquant des « similitudes » entre le quartier bruxellois de Molenbeeck – base arrière de plusieurs terroristes impliqués dans les attentats...

Organisation de primaires : les obligations des maires

16 mars 2016 AU FIL DE L'ACTU 2070

L’élection présidentielle de 2017 approchant, plusieurs partis envisagent de recourir à des primaires pour désigner leur candidat. Le ministre de l’Intérieur vient de publier une circulaire aux préfets pour rappeler les règles du jeu, en particulier les obligations des maires : en effet, les communes seront sollicitées de multiples façons.

Modalités de calcul des redevances d’occupation du domaine public dues par les opérateurs de communications électroniques (décret n° 2005-1676) – Difficultés survenues en 2016

5 mars 2016 AU FIL DE L'ACTU 8565

Traditionnellement, l’AMF calculait au 1er janvier de chaque année la revalorisation des montants des redevances d’occupation du domaine public dues par les opérateurs télécoms. Or, cette année, les indices TP01 de l’INSEE qui permettent ce...

Note d’analyse juridique de la FNCCR relative au déploiement des compteurs communicants Linky

5 mars 2016 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 3030

L’AMF signale à ses adhérents la présente note de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) relative aux droits, obligations et responsabilités des autorités organisatrices de la distribution publique d’électricité (ci-après « AODE...

Modernisation du contenu du PLU – Les principales évolutions

5 mars 2016 AU FIL DE L'ACTU 2810

Ce nouveau règlement du PLU a fait l’objet d’une présentation détaillée le 24 février, lors de la Commission Aménagement, Urbanisme et Habitat de l’AMF, par les représentants du ministère du Logement et de l’Habitat durable...

Crédits du FIPD pour 2016

5 mars 2016 AU FIL DE L'ACTU 2590

Le FIPD 2016 est doté d’un montant de 69,4 Millions d’euros dont 17,7 Millions sont dédiés au financement des actions de prévention de la radicalisation.Les autres crédits du FIPD 2016 (51,7 Millions) vont permettre de...