AU FIL DE L’ACTU | AMF83

Catégorie: AU FIL DE L’ACTU

Numérique : un nouveau cadre pour « accélérer la transition du cuivre vers la fibre »

14 juin 2021 Aménagement numérique des territoires 688

Publiée le 27 mai, l’ordonnance de transposition du Code européen des communications électroniques est censée porter « plus d’investissements dans les réseaux de nouvelle génération, notamment la fibre optique », retiennent les ministres Bruno Le Maire (Économie,...

Scrutins des 20 et 27 juin : les dernières informations pratiques à connaître

14 juin 2021 AU FIL DE L'ACTU 745

À moins de deux semaines du double scrutin des départementales et des régionales, des informations utiles continuent d’être diffusées par le comité national de suivi des élections qui se réunit chaque semaine. Le point sur...

Élections départementales et régionales : les règles d’organisation des scrutins

7 juin 2021 AU FIL DE L'ACTU 929

Dans une circulaire adressée aux maires le 28 avril 2021, le ministère de l’Intérieur a rappelé les principales règles à respecter pour les scrutins des 20 et 27 juin. La loi du 31 mai 2021,...

Réunions électorales : de nouvelles précisions

7 juin 2021 AU FIL DE L'ACTU 734

La question de la tenue des réunions électorales, de nouveau autorisées depuis le 19 mai, est importante pour les maires, qui doivent savoir précisément dans quelles conditions ils peuvent autoriser les candidats à utiliser des...

La loi relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire promulguée, l’état d’urgence sera levé ce soir à minuit

7 juin 2021 AU FIL DE L'ACTU 641

Après un passage express par le Conseil constitutionnel, saisi par l’opposition, la loi relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire a été publiée ce matin au Journal officiel. Les points essentiels à...

MISE EN ŒUVRE DES LIGNES DIRECTRICES DE GESTION : LA NOUVELLE RESPONSABILITÉ DES EMPLOYEURS PUBLICS

17 mai 2021 AU FIL DE L'ACTU 944

L’AMF publie ce jour un guide pratique inédit sur la mise en œuvre des lignes directrices de gestion (LDG) qui sensibilise les employeurs publics sur l’importance d’une nouvelle obligation issue de la loi de transformation...