DEVELOPPEMENT DURABLE | AMF83

Catégorie: DEVELOPPEMENT DURABLE

Lancement d’un appel à projets pour la « reconquête de la biodiversité »

23 février 2017 AU FIL DE L'ACTU 1730

Le Commissariat général à l’investissement, l’Ademe et le ministère de l’Environnement viennent de lancer un appel à projets du programme d’investissement d’avenir (PIA) intitulé « sites pilotes pour la reconquête de la biodiversité ». Cet appel à...

Guide pratique d’aide à la réalisation du diagnostic territorial des pressions et émissions agricoles

9 février 2017 AU FIL DE L'ACTU 2143

L’INRA a publié, fin 2016, un guide national destiné aux acteurs en charge de la protection des ressources en eau, et en particulier aux collectivités qui mettent en œuvre les démarches de protection des aires...

Le dépôt sauvage de gravats et autres déchets de chantier

27 janvier 2017 AU FIL DE L'ACTU 2426

La présente note a pour objet de présenter les fondements des pouvoirs du maire en matière de dépôt sauvage de déchets de chantier, et de préciser les moyens d’action juridique, notamment en matière de sanction,...

Recyclage des emballages : l’AMF refuse que les collectivités investissent en pure perte

27 janvier 2017 AU FIL DE L'ACTU 1509

L’Autorité de la concurrence a publié, le 27 décembre dernier, un avis sur la concurrence entre plusieurs éco-organismes dans la filière « emballages ». Ses conclusions, surprenantes, pourraient provoquer un recul des performances environnementales. En effet, l’AMF...

Stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau : anticiper la Gemapi

9 décembre 2016 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1621

Dans une note conjointe du directeur général de l’Aménagement, du Logement et de la Nature et du directeur général des Collectivités locales, datée du 7 novembre et publiée le 28 novembre, un certain nombre de...

Une plate-forme internet pour faciliter l’exercice de la compétence déchets

6 novembre 2016 AU FIL DE L'ACTU 1426

Un EPCI disposant des compétences « déchets » est en relation avec plus d’une dizaine d’éco-organismes en fonction des déchets qu’il recycle. Chaque modification de son périmètre ou d’une donnée administrative l’oblige à informer les éco-organismes...