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Catégorie: une

Les élus varois invités au 6ème Forum National du Très Haut Débit à Marseille les 5 et 6 septembre prochains

9 juillet 2016 ACTUALITE VAROISE 1913

Après le succès des précédentes éditions à Saint-Etienne, Angoulême, Caen, Cergy-Pontoise et Brest, j’ai le plaisir de vous informer que le 6ème Forum National du Très Haut Débit se déroulera cette année les 5 et...

Bilan de la répartition de la DGF au titre de 2016

5 juillet 2016 AU FIL DE L'ACTU 2353

La Direction générale des collectivités locales a présenté au Comité des finances locales, le 28 juin dernier, le bilan de la répartition de la DGF au titre de l’année 2016, pour chaque catégorie de collectivités...

Le Géoportail de l’urbanisme deviendra à compter de 2020 la plate-forme légale de publication des documents d’urbanisme.

29 juin 2016 une 2034

A compter de cette date, seule cette publication conférera à ces documents leur caractère exécutoire et opposable. Afin d’anticiper cette échéance, le ministère en charge de l’urbanisme met à disposition des collectivités locales dans chaque...

Passeports biométriques : généralisation de la pré-demande en ligne au 1er juillet 2016.

29 juin 2016 AU FIL DE L'ACTU 1937

La circulaire « Mise en place de la prédemande de passeports en ligne », d’ores et déjà envoyée aux préfectures, concerne les 2 091 communes qui assurent le service de l’instruction des passeports biométriques pour l’ensemble des...

PLUi : l’AMF demande le maintien du compromis de la loi ALUR sur le libre choix du transfert par les communes membres

29 juin 2016 AU FIL DE L'ACTU 2170

Alors que le projet de loi Egalité et citoyenneté est en cours d’examen à l’Assemblée nationale, l’AMF dénonce la disposition tendant à rendre automatique le transfert de la compétence PLU à l’intercommunalité en cas de...

Une nouvelle identité visuelle pour l’association des villages de caractère du Var

21 juin 2016 ACTUALITE VAROISE 3960

Onze communes se sont regroupées autour d’une Charte de Qualité dans le but de favoriser leur développement culturel et touristique tout en préservant et en valorisant leurs richesses naturelles, historiques, architecturales et humaines : Ampus, Aups, Bargème,...