Le vendredi 8 décembre 2023 à Vidauban s’est tenue une réunion d’information ayant pour thème « M57 et compte financier unique : grands principes, chiffres-clés et perspectives », avec le concours de la Direction Départementale des...

Mesdames, Messieurs les Maires, Chers(ères) Collègues, Toutes les organisations, quels que soient leurs tailles et leurs domaines d’activités sont potentiellement concernées par les menaces de cyberattaques. Il est essentiel pour les entreprises et les collectivités...

Madame, Monsieur le Maire, L’Association des Maires du Var organise avec le concours de l’AMF une journée de formation pour les élus sur “les clés pour animer efficacement une réunion”le vendredi 19 avril 2024 de 9...

Mesdames, Messieurs les Maires, Chers Collègues, Comme annoncé par mail que je vous ai adressé le 28 février 2024, j’ai le plaisir de vous joindre l’invitation à la Matinale sur la Transition Énergétique et l’optimisation des...

“Tout conseiller communautaire peut démissionner de son mandat à tout moment sans avoir à en justifier le motif. Il est libre de démissionner de son seul mandat de conseiller communautaire, mais une démission simultanée des...

SOMMAIRE : Administration et gestion communale, Le maire et les élus, Aménagement, urbanisme et patrimoine, Finances locales, Marchés public et délégation de services publics, Environnement, Vos questions du mois Téléchargement : Télécharger au format pdf

Les trois quart de l’empreinte environnementale du numérique sont issus de la fabrication des smartphones. Ainsi, la collecte et le recyclage de ces terminaux mobiles représentent un enjeu majeur pour un numérique plus respectueux de...

Le logement ne se réduit pas un bâtiment, ni à un investissement, ou un produit financier. Il est un bien essentiel, celui dans lequel s’inscrit la sécurité et le développement d’un foyer. La dernière...

L’efficacité énergétique des bâtiments est un sujet majeur au regard à la fois des enjeux climatiques, mais aussi des dépenses locales. Le Programme ACTEE (Programme Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Énergétique), porté par la...

Le gouvernement aurait-il entendu les maires qui demandent une nouvelle méthode d’élaboration de la carte scolaire ? Oui, si l’on en croit Delphine Labails, maire de Périgueux (24), et Frédéric Leturque, maire d’Arras (62). Au...

Nombre d’élus locaux ont exercé leurs fonctions électives au détriment de leur activité professionnelle, ceci emportant des conséquences, parfois dramatiques, sur leurs droits à retraite. En effet, bien souvent, ces élus n’ont pas pu valider...

La brochure « Statut de l’élu(e) local(e) » de l’AMF comprend l’ensemble des dispositions relatives aux conditions d’exercice des mandats locaux, à jour en mars 2024. Cette nouvelle version présente les dispositions de la loi...

Plusieurs débats actuels sur les finances locales (réforme des dotations versées par l’Etat, enjeux de finances publiques, répartition des compétences…) ne peuvent se comprendre sans être placés dans le temps long. L’Observatoire des Finances et...

Les élus de communautés de communes, contrairement à ceux des autres EPCI à fiscalité propre, ne pouvaient se voir octroyer, jusqu’à présent, de la protection fonctionnelle des articles L. 2123-34 et L. 2123-35 du Code...

Plusieurs missions d’informations tant au Sénat qu’à l’Assemblée nationale ont souhaité entendre ces dernières semaines les associations d’élus sur l’application du ZAN à la suite de la loi du 20 juillet 2023 recherchant à savoir...

L’AMF, représentée par Murielle Fabre, Secrétaire Générale de l’AMF, maire de Lampertheim (67), Frédéric Masquelier, co-président de la commission Sécurité et prévention de la délinquance et maire de Saint-Raphaël (83) et Rafika Rezgui, maire de...

L’AMF a participé aujourd’hui à la réunion du Haut Conseil des Finances publiques locales à la demande du ministre de l’Economie et des finances pour évoquer la situation des finances publiques. Les comptes publics sont...