Vade-mecum : Restauration des monuments aux morts

Par délibération 16-289 du 24 juin 2016, la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur accompagne à travers un nouveau dispositif les collectivités à la conservation et la restauration des monuments aux morts de la guerre de 1914-1918, quel que...

Publication : FAQ nationale GEMAPI

Les ministères de la Transition écologique et solidaire et de l’Interieur ont consolidé une Foire aux questions nationale GEMAPI en date du 23 novembre 2018. Ce document reflète la législation et la réglementation en vigueur à la date de...

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