AMENAGEMENT DU TERRITOIRE | AMF83

Catégorie: AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Les collectivités incitées à construire une stratégie locale d’inclusion numérique

27 juin 2018 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2535

Le chiffre impressionne, il pourrait même être plus important avec la prolifération et la complexification des technologies : treize millions de personnes sont aujourd’hui en difficulté avec le numérique en France. C’est avec cette référence...

Focus sur la 4ème session de labellisation du Label « Terre Saine »

11 avril 2018 ACTUALITE VAROISE 1769

Depuis 2015, le label « Terre Saine, communes sans pesticides » récompense les collectivités qui ont totalement arrêté l’utilisation des produits phytosanitaires sur l’ensemble de leurs espaces publics. Lors des trois premières sessions, ce sont plus de...

En Direct de nos territoires : le premier numéro 2018 vient de paraître

27 mars 2018 ACTUALITE VAROISE 1658

La Chambre d’agriculture du Var vient de publier le premier numéro 2018 « En Direct de nos territoires ». C’est le moment de faire un tour de nos 8 territoires pour voir les projets et les ambitions agricoles à l’œuvre...

Classement 2017 – 2020 des communes en zone de revitalisation rurale

14 février 2018 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1428

Le dispositif des zones de revitalisation rurale (ZRR) vise à aider au développement des territoires ruraux. Cet outil nécessaire aux collectivités territoriales, constitue le seul dispositif d’exonérations fiscales et de charges sociales spécifique aux territoires...

24 territoires « présélectionnés » pour devenir des territoires « TIGA »

25 janvier 2018 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1390

24 territoires lauréats viennent d’être préselectionnés pour être labellisés, in fine, Territoires d’innovation de grande ambition (TIGA) dans le cadre du Programme d’investissement d’avenir. La liste des heureux élus a été rendue publique en début...

Modalités de calcul des redevances domaniales dues par les opérateurs de communications électroniques

17 janvier 2018 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2183

Modalités d’application du décret n° 2005-1676 du 27 décembre 2005 relatif aux redevances et droits de passage dus par les opérateurs de communications électroniques pour l’occupation du domaine public. Ce document est accessible aux communes...