AU FIL DE L’ACTU | AMF83

Catégorie: AU FIL DE L’ACTU

Stations et offices de tourisme : deux arrêtés simplifiant les procédures de classement publiés

8 mai 2019 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1369

Le gouvernement a publié, hier, deux arrêtés visant à simplifier la règlementation du tourisme – en modifiant les conditions de classement des stations de tourisme -, mais aussi la procédure de classement des offices de...

Le téléphone portable, principal contributeur de l’exposition aux ondes électromagnétiques

8 mai 2019 AU FIL DE L'ACTU 1259

Chargée de veiller au respect des valeurs limites d’exposition du public aux champs électromagnétiques – comprises entre 28 V/m et 87 V/m (décret du 3 mai 2002) -, l’Agence nationale des fréquences (ANFR) a rendu...

Le nouveau code de la commande publique

8 mai 2019 AU FIL DE L'ACTU 1058

Concrétisant un processus de codification d’une durée de deux ans, suite à l’habilitation donnée au Gouvernement par l’article 38 de la loi du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la...

Prévention de la délinquance et de la radicalisation : le Premier ministre annonce une « concertation avec les associations d’élus »

8 mai 2019 Attentats/Etat d'urgence/Sécurité 1071

Édouard Philippe a réuni hier, à Strasbourg, le Comité interministériel à la prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR), notamment pour faire le point sur la mise en œuvre du plan « Prévenir pour...

DGF 2019 : l’AMF livre ses premiers constats

8 mai 2019 AU FIL DE L'ACTU 926

L’AMF a publié hier sur son site internet une note livrant ses premières observations sur l’évolution de la dotation globale de fonctionnement des communes, à partir des données disponibles depuis la semaine dernière sur le...