AU FIL DE L’ACTU | AMF83

Catégorie: AU FIL DE L’ACTU

Le CEPRI édite un nouveau guide sur les ouvrages de protection contre les inondations

11 mai 2017 AU FIL DE L'ACTU 1623

Le Centre européen de prévention du risque d’inondation (CEPRI) a suivi de près la promulgation des textes de loi et l’élaboration des décrets encadrant la compétence GEMAPI. Si la législation répond à un besoin de clarification de...

Emmanuel Macron, Marine Le Pen : leur projet pour les collectivités locales

25 avril 2017 AU FIL DE L'ACTU 2123

Le 22 mars, à l’invitation de l’AMF, les 11 candidats à l’élection présidentielle ou leurs représentants, étaient venus présenter leur projet pour les collectivités locales, à la Maison de la radio, devant 800 maires et...

Situation financière dégradée : mise en place d’un fonds exceptionnel pour certaines collectivités

25 avril 2017 AU FIL DE L'ACTU 1792

Afin de soutenir certaines collectivités territoriales connaissant une situation financière particulièrement dégradée, un fonds exceptionnel a été prévu par l’article 131 de la loi de finances rectificative pour 2016. En application de cette disposition, le...

Modernisation du PLU : un guide accompagne désormais les collectivités

25 avril 2017 AU FIL DE L'ACTU 1828

Le ministère du Logement vient de publier un guide pratique visant à accompagner les collectivités dans le cadre de la modernisation du contenu de leur plan local d’urbanisme (PLU), entrée en vigueur par décret le...

Traitement des dossiers pacs : l’AMF demande une « indemnisation spécifique »

25 avril 2017 AU FIL DE L'ACTU 2522

François Baroin et André Laignel viennent d’adresser un courrier à Thierry Carcenac, le président de la commission consultative d’évaluation des charges. Objectif : lui demander d’étudier le principe d’une indemnisation financière pour les communes qui,...

Élection présidentielle : la sécurité au cœur de l’organisation du scrutin

21 avril 2017 AU FIL DE L'ACTU 1922

Avec l’attentat déjoué hier par les services de police et de renseignement, le risque terroriste est revenu en force dans cette fin de campagne électorale. Dimanche dernier, déjà, le ministre de l’Intérieur, Matthias Fekl, avait...