Catégorie: AU FIL DE L’ACTU

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Centenaire 1914-1918 : tout savoir sur la procédure et le calendrier de labellisation

Afin d’accompagner l’ensemble des projets développés dans le cadre de la préparation du centenaire de la Première Guerre mondiale, la Mission du Centenaire a créé le label « Centenaire », qui permet de distinguer les projets les plus innovants et les plus structurants pour les territoires. Il permet également aux projets retenus de figurer sur le programme national officiel des commémorations du Centenaire et d’être éligible à un financement de la Mission du Centenaire. Il est un préalable...
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Emprunts toxiques : le comité de suivi du fonds de soutien désormais inscrit dans le texte de loi

Le fonds de soutien permettant aux collectivités de résoudre leurs difficultés liées aux emprunts toxiques a été modifié hier soir par les députés, et ses attributions, comme le souhaitait l’AMF, ont été inscrites dans le projet de loi. Rappelons que le projet de budget 2014 organise la constitution d'un fonds de soutien aux collectivités locales et organismes publics ayant contracté des emprunts toxiques, qui sera doté chaque année de 100 millions d'euros sur une durée maximale de 15 ans, soit ...
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96ème congrès des maires de France : les élus veulent des communes fortes dans des intercommunalités de projet

PLU intercommunaux, rythmes scolaires, hausse de la TVA, baisse des dotations sont autant de sujets de friction entre le gouvernement et les maires qui réclament plus de respect, plus de confiance, de liberté et de souplesse. La ministre de la réforme de l'Etat, de la Décentralisation et de la Fonction publique Mme Marylise LEBRANCHU a tenté de rassurer les édiles, qui, à quelques mois des nouvelles échéances municipales, ont exprimé leur ras-le-bol.
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Rythmes scolaires : le gouvernement confirme ses orientations

Le 14 novembre dernier, les maires des deux principales communes de l’Allier (Vichy et Montluçon) ont annoncé qu’ils rejoignaient leurs collègues d’Ile-de-France ou de Paca et qu’ils « suspendaient toute démarche » d’application de la réforme : « Nous refusons que nos adjoints et nos cadres se mobilisent en pure perte, sur une réforme dont il apparaît chaque jour plus vraisemblable (…) qu’elle sera modifiée, repensée, voire annulée », ont-ils expliqué. 21% des enseignants du primaire étaient en ...
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Rythmes scolaires : la grogne continue

Alors que les mouvements de grève se multiplient dans les écoles contre la réforme des rythmes scolaires, plusieurs dizaines de maires appartenant à l’opposition ont appelé hier au « boycott » de la réforme Peillon, et annoncent qu’ils n’appliqueront pas cette réforme en 2014. Conduits par le maire d’Élancourt (Yvelines) Jean-Michel Fourgous, ces 55 élus viennent essentiellement de la région parisienne (Sceaux, Levallois, Courbevoie…) ; mais les maires de Cannes ou de Mâcon, ainsi que l’ancienne...
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Les milieux aquatiques bientôt confiés aux communes et intercommunalités ?

Le projet de loi de modernisation de l’action publique et d’affirmation des métropoles crée une nouvelle compétence : la gestion des milieux aquatiques. Cette dernière recouvre « l’entretien et l’aménagement des cours d’eau » ainsi que « la prévention et la défense contre les inondations et la mer ». Le texte prévoit de confier cette compétence aux communes, tout en la transférant de plein droit, à compter du 1er janvier 2016, aux communautés et aux métropoles. Lors de leur examen du text...

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