Mardi 23 Octobre 2012 à SIX-FOURS : Réunion d’information sur le thème : Etat et collectivités territoriales : panorama des dispositifs d’appui à la coopération décentralisée période 2013-2015
Réunion organisée à la salle du Conseil Municipal de 14h30 à 17h30.


La réunion est programmée de 8 H 30 à 12 H 30 à Puget-Ville, salle Jean Latour, Montée des Rabines, Espace des Felibriges. 
Réunion organisée de 14h à 17h dans la salle du restaurant scolaire avenue de Lattre de Tassigny. Consultez le programme

Au sommaire : Cadre réglementaire applicable à la pratique des activités physiques dans les accueils collectifs des mineurs, transition administrative et comptable en cas de fusion d'établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ou syndicats mixtes, fusion des EPCI à fiscalité...