AU FIL DE L’ACTU | AMF83

Catégorie: AU FIL DE L’ACTU

A201800_177e2c5a71fd488c285118ac46a79f29

VIDÉO ET DOCUMENTS DU WEBINAIRE DU 6 JUILLET CONSACRÉ À LA RESPONSABILITÉ FINANCIÈRE DES GESTIONNAIRES PUBLICS

25 juillet 2022 AU FIL DE L'ACTU 215

Jeudi 6 juillet 2022 l’AMF a organisé un webinaire consacré à la Responsabilité financière des gestionnaires publics. Retrouvez : – Le support de présentation diffusé lors du webinaire du mercredi 6 juillet 2022, – Le streaming du...

A201800_c3eb32649d3e5eb0c64a4b78c0e43fa5

REVALORISATION DU POINT D’INDICE DE LA FONCTION PUBLIQUE : CONSÉQUENCES POUR LES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS MUNICIPAUX

25 juillet 2022 AU FIL DE L'ACTU 284

Depuis le 1er juillet 2022, l’indice brut terminal de la fonction publique (indice 1027) servant de base au calcul des indemnités de fonction a été revalorisé (augmentation de 3,5%). Ceci résulte de la réforme initiée...

A201800_9df847ca3b80123cd691ee29061e4c36

PUBLICITÉ, ENTRÉE EN VIGUEUR ET CONSERVATION DES ACTES DES COLLECTIVITÉS ET DE LEURS GROUPEMENTS QUESTIONS RECENSÉES PAR L’AMF ET RÉPONSES DE LA DGCL

25 juillet 2022 AU FIL DE L'ACTU 195

Cette note a pour ambition de recenser les principales questions que se posent les communes et leurs groupements sur la mise en œuvre pratique de la réforme entrée en vigueur depuis le 1er juillet dernier,...

A201800_9dce95d9cbb74f8f19dd45fb8be3f161

LA GESTION DU BRUIT À L’ÉCHELON COMMUNAL

25 juillet 2022 AU FIL DE L'ACTU 182

Le bruit constitue pour les habitants l’une des nuisances les plus fortement ressenties et représente l’une des principales sources de réclamation, en ville comme à la campagne. Garant de la tranquillité publique, le maire doit...

A201800_fa7593c989eee3968f886c626c04c541

ENQUÊTE-INTERCOMMUNALITÉS SUR LES CRTE : UN DISPOSITIF À LA CROISÉE DES CHEMINS

25 juillet 2022 AU FIL DE L'ACTU 165

Après une année d’élaboration, la première génération des contrats de relance et de transition écologique (CRTE) couvre la quasi-intégralité du territoire national avec 819 contrats signés au 28 juin 2022. Afin de savoir où en...

A201800_7bcd92b3d1b5ab24088534224be6f0ba

ENQUÊTE AMF SUR LA DETR ET LA DSIL : L’AMF PROPOSE DES SOLUTIONS POUR FACILITER L’ACCÈS DES COMMUNES RURALES AUX DOTATIONS

25 juillet 2022 AU FIL DE L'ACTU 185

Face à la rigidité des procédures d’attribution des dossiers, les membres de la Commission des finances et de la Commission des territoires ruraux de l’AMF ont souhaité la réalisation d’une enquête sur les freins aux...