URBANISME ET HABITAT | AMF83

Catégorie: URBANISME ET HABITAT

Concevoir des bâtiments performants en Provence : Cycle de formation Architecture Méditerranéenne Durable du CAUE VAR-2016

16 mars 2016 ACTUALITE VAROISE 3085

A partir du 15 avril 2016 et jusqu’à la fin de l’année, le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Var propose des journées de formation Architecture Méditerranéenne Durable dans ses locaux au 17 rue Mirabeau à Toulon.

Modalités de calcul des redevances d’occupation du domaine public dues par les opérateurs de communications électroniques (décret n° 2005-1676) – Difficultés survenues en 2016

5 mars 2016 AU FIL DE L'ACTU 8387

Traditionnellement, l’AMF calculait au 1er janvier de chaque année la revalorisation des montants des redevances d’occupation du domaine public dues par les opérateurs télécoms. Or, cette année, les indices TP01 de l’INSEE qui permettent ce...

Note d’analyse juridique de la FNCCR relative au déploiement des compteurs communicants Linky

5 mars 2016 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2931

L’AMF signale à ses adhérents la présente note de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) relative aux droits, obligations et responsabilités des autorités organisatrices de la distribution publique d’électricité (ci-après « AODE...

Modernisation du contenu du PLU – Les principales évolutions

5 mars 2016 AU FIL DE L'ACTU 2664

Ce nouveau règlement du PLU a fait l’objet d’une présentation détaillée le 24 février, lors de la Commission Aménagement, Urbanisme et Habitat de l’AMF, par les représentants du ministère du Logement et de l’Habitat durable...

Déposes des cabines téléphoniques

15 janvier 2016 ACTUALITE VAROISE 2182

L’abrogation du service universel (SU) publiphonie, actée dans la loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques, traduit l’évolution naturelle des usages qui accordent désormais une place prépondérante à la téléphonie mobile. D’ici...

Loi Alur et Plan d’Occupation des sols : Adieu mon POS !

29 décembre 2015 ACTUALITE VAROISE 2280

La réunion du 3 décembre dernier à SAINT-ANASTASIE a permis aux maires du Var et à leurs adjoints à l'urbanisme de faire le point la caducité du POS officiellement prévue le 31 décembre. Néanmoins, des sursis et des aménagements ont été prévus dans le calendrier, à condition de ne pas s'y prendre au dernier moment.