AU FIL DE L’ACTU | AMF83

Catégorie: AU FIL DE L’ACTU

Le dépôt sauvage de gravats et autres déchets de chantier

27 janvier 2017 AU FIL DE L'ACTU 2448

La présente note a pour objet de présenter les fondements des pouvoirs du maire en matière de dépôt sauvage de déchets de chantier, et de préciser les moyens d’action juridique, notamment en matière de sanction,...

Recyclage des emballages : l’AMF refuse que les collectivités investissent en pure perte

27 janvier 2017 AU FIL DE L'ACTU 1522

L’Autorité de la concurrence a publié, le 27 décembre dernier, un avis sur la concurrence entre plusieurs éco-organismes dans la filière « emballages ». Ses conclusions, surprenantes, pourraient provoquer un recul des performances environnementales. En effet, l’AMF...

Rencontre des présidents d’intercommunalité le 15 février 2017 à l’AMF

27 janvier 2017 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1803

En ce début d’année, la carte des intercommunalités connaît une réorganisation de très grande ampleur. Jamais les communautés n’auront connu une rationalisation aussi rapide et de telles ambitions en termes d’élargissement de leurs territoires. Parallèlement,...

L’AMF, La Poste et l’État signent le troisième contrat de présence postale

13 janvier 2017 ADRESSAGE 2997

Le contrat de présence postale pour 2017-2019 a été officiellement signé hier, au siège du groupe La Poste, par les ministres de l’Aménagement du territoire et de l’Industrie, Jean-Michel Baylet et Christophe Sirugue, le patron...

« Parrainages » pour les présidentielles : top départ le 23 février

13 janvier 2017 AU FIL DE L'ACTU 1659

Le Conseil constitutionnel a enfin livré la date de publication du décret de convocation des électeurs, qui donnera le départ de la période de recueil des parrainages (« présentations », selon le terme officiel) pour...