Catégorie: AU FIL DE L’ACTU

Solidarité avec le Népal : L’AMF s’associe à l’initiative lancée par Cités-Unies France auprès des collectivités territoriales pour une aide au Népal

5 mai 2015 Appels aux dons / solidarité 2158
Le bilan des morts ne cesse en effet de s'alourdir depuis qu'un séisme de magnitude 7,8 a frappé le pays, samedi 25 avril. Le ministère de l'Intérieur népalais a annoncé, mardi 28 avril, que, selon un bilan provisoire, 4 310 personnes seraient mortes, dont beaucoup d’Européens, et plus de 8 000 blessées à travers le pays. Le niveau de destruction est sans précédent, dans la capitale mais également dans les zones rurales plus éloignées.

La mutualisation entre collectivités

5 mai 2015 AU FIL DE L'ACTU 2391
L’AMF a, pour la 1ère fois, copiloté avec le ministère de la décentralisation et de la FP une évaluation de la politique publique relative aux différentes formes de mutualisation entre communes et intercommunalités. L’IGF et l’IGA, en charge de cette étude, ont rédigé un guide pratique à destination des élus et professionnels des collectivités.

Rencontre des intercommunalités : quel avenir pour les communes et les intercommunalités dans le projet de loi NOTRe ?

4 mai 2015 AU FIL DE L'ACTU 2370
Alors que l’examen du projet de loi NOTRe se poursuit au Parlement, l’Association des maires de France a invité les élus communaux et intercommunaux, le 15 avril 2015, à débattre et à échanger sur l’évolution des intercommunalités. Quelle sera la place des intercommunalités au sein de l’architecture issue de la réforme territoriale ? Peut-on mener simultanément une extension des périmètres et un renforcement des compétences des communautés ?

L’AMF demande à être associée aux réflexions sur la mise en oeuvre de la première base de données sur les adresses constituée au niveau national

30 avril 2015 ADRESSAGE 1938
La Base Adresse Nationale (BAN) a été lancée le 15 avril 2015 (https://adresses.data.gouv.fr ) . Estimant que les communes, seules habilitées à dénommer et numéroter les voies, étaient l’un des acteurs majeurs de l’adresse en France, l’AMF a demandé au secrétaire d’Etat à la Réforme de l’Etat et à la Simplification d’être associée à la réflexion sur la mise en oeuvre de ce projet . Il lui a répondu favorablement dans un courrier en date du 12 mars 2015.

Vidéoprotection aux abords des commerces : le décret est paru

30 avril 2015 AU FIL DE L'ACTU 2770
Un décret paru ce matin au Journal officiel fixe les règles en matière d’installation de caméras de vidéoprotection aux abords des commerces. On se rappelle qu’une disposition de la loi sur le commerce et l’artisanat du 18 juin 2014 autorise, pour la première fois dans le pays, des personnes privées à poser des caméras sur la voie publique : certains commerçants considérés comme « particulièrement exposés » aux agressions et vols, comme les buralistes ou les pharmaciens, ont désormais le droit ...

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